Un étudiant qui a été exclu à la suite de restriction à la poursuite des études ne peut s'inscrire comme étudiant libre ou auditeur à des cours de ce même programme.
Un étudiant exclu de deux programmes est exclu de l’Université pour une période de cinq ans et ne peut, durant cette période, être admis, ni réadmis ni s’inscrire comme étudiant libre ou auditeur.
