COURS // JUR3226 Droit des assurances

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Trimestre Cours Groupe
  • Cycle : 1
  • Type de cours : Magistral
  • Nombre de crédits : 3
  • Discipline : Sciences juridiques

Objectifs

Ce cours offre une introduction générale au droit des assurances terrestres qui en interroge les fondements conceptuels, en particulier les concepts de risque, d'aléa moral, d'intérêt et de sinistre, ainsi que les principes de mutualisation des risques et les principes d'établissement et de financement des indemnités, lesquels sont à la base de tout système d'assurance, aussi bien public que privé.

Sommaire du contenu

Le cours porte plus spécifiquement sur la nature des contrats d'assurance de dommages ou de personnes, qu'ils soient individuels ou collectifs, sur les règles générales relatives à la formation, à l'exécution et à la résiliation de ces contrats, ainsi que les droits et obligations qui peuvent en découler pour les parties et les personnes concernées. Au terme du cours, l'étudiant pourra apprécier le rôle de l'assurance dans les sociétés contemporaines et sera en mesure d'appliquer le régime du droit des assurances québécois à une situation de fait de niveau intermédiaire.

Programmes associés à ce cours

Les modalités et horaires présentés sont à jour au moment de la recherche. Ils n'impliquent pas d'engagement ni d'obligation de la part de l'UQAM d'offrir ces cours. L'UQAM se réserve également le droit de modifier les modalités et les lieux des cours qu'elle offre.

Places disponibles réservées à votre programme
(Étudiants libres: entrez le code 9999)
Ce cours n'est pas offert lors de ce trimestre.

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Enseignant
  • Non disponible

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Vendredi Du 31 août 2026
au 18 décembre 2026 		De 14h00 à 17h00 Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné en présentiel.
  • Les évaluations seront tenues en présentiel.
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