COURS // SCO4008 Impôt sur le revenu II

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Trimestre Cours Groupe
  • Cycle : 1
  • Nombre de crédits : 3
  • Discipline : Sciences comptables

Objectifs

Ce cours a pour objectif de permettre aux étudiants;

1) d'acquérir la maîtrise des règles fiscales relatives à la détermination du revenu imposable et de l'impôt sur le revenu à payer par une société;
2) d'acquérir une connaissance des règles de bases relatives à diverses transactions auxquelles une société peut être soumises (ex. constitution de la société, vente de la société,  transfert de la société ..);
3) d'acquérir la maîtrise des règles de base applicables aux taxes à la consommation (TPS et TVQ).

À la suite de ce cours, les étudiants devraient être en mesure non seulement de produire une déclaration de revenus d'une société, mais aussi d'utiliser les règles fiscales dans une perspective de planification fiscale. 

Sommaire du contenu

Ce cours traite des principaux contenus suivants : Calcul du revenu imposable et de l'impôt sur le revenu à payer par une société. Avantages à l'actionnaire. Dividendes réputés. Ventes d'actions/d'actifs. Déduction pour gain en capital. Roulement de biens en faveur d'une société. Remaniement du capital-actions d'une société. Imposition des revenus étrangers. Taxes à la consommation (TPS et TVQ).

Modalité d'enseignement

Ce cours est accompagné de séances de laboratoire.

Préalables académiques

[SCO3008 Impôt sur le revenu I]

Programmes associés à ce cours

Les modalités et horaires présentés sont à jour au moment de la recherche. Ils n'impliquent pas d'engagement ni d'obligation de la part de l'UQAM d'offrir ces cours. L'UQAM se réserve également le droit de modifier les modalités et les lieux des cours qu'elle offre.

Places disponibles réservées à votre programme
(Étudiants libres: entrez le code 9999)

Enseignant
  • François Moras

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Mercredi Du 6 janvier 2025
au 27 avril 2025 		De 18h30 à 21h30 UL-1210 | UQAM Campus Lanaudière(Terrebonne) Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné en mode hybride. Les salles de cours et les horaires particuliers seront affichés au cours des prochaines semaines.
  • Les évaluations seront tenues en présentiel.

Remarque
  • Examen: 27 avr. 09:00 à 12:00
  • EXAMEN COMMUN EN PRÉSENTIEL

Enseignant
  • Justine Brossard
  • Karine Phaneuf

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Mardi Du 6 janvier 2025
au 27 avril 2025 		De 09h30 à 12h30 D-4122 | UQAM Campus de Laval Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné en présentiel.
  • Les évaluations seront tenues en présentiel.

Remarque
  • Examen: 27 avr. 09:00 à 12:00

Enseignant
  • François Moras

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Mercredi Du 6 janvier 2025
au 27 avril 2025 		De 09h30 à 12h30 PK-R310 | Campus de Montréal Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné en mode hybride. Les salles de cours et les horaires particuliers seront affichés au cours des prochaines semaines.
  • Les modalités des évaluations ne sont pas connues pour le moment. Elles seront spécifiées ultérieurement.

Remarque
  • Examen: 27 avr. 09:00 à 12:00
  • EXAMEN COMMUN EN PRÉSENTIEL

Enseignant
  • Laila Dhayne

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Jeudi Du 6 janvier 2025
au 27 avril 2025 		De 14h00 à 17h00 DS-1570 | Campus de Montréal Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné en présentiel.
  • Les évaluations seront tenues en présentiel.

Remarque
  • Examen: 27 avr. 09:00 à 12:00
  • EXAMEN COMMUN EN PRÉSENTIEL

Enseignant
  • Jonathan Gosselin
  • Stéphanie Therrien

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Jeudi Du 6 janvier 2025
au 27 avril 2025 		De 18h00 à 21h00 Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
  • Les évaluations seront tenues en présentiel.

Remarque
  • Examen: 27 avr. 09:00 à 12:00
  • EXAMEN COMMUN EN PRÉSENTIEL

Les modalités et horaires présentés sont à jour au moment de la recherche. Ils n'impliquent pas d'engagement ni d'obligation de la part de l'UQAM d'offrir ces cours. L'UQAM se réserve également le droit de modifier les modalités et les lieux des cours qu'elle offre.

Places disponibles réservées à votre programme
(Étudiants libres: entrez le code 9999)

Enseignant
  • François Moras

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Mardi Du 28 avril 2025
au 8 août 2025 		De 14h00 à 17h00 Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
  • Les évaluations seront tenues en présentiel.

Remarque
  • Examens en présentiel

Les modalités et horaires présentés sont à jour au moment de la recherche. Ils n'impliquent pas d'engagement ni d'obligation de la part de l'UQAM d'offrir ces cours. L'UQAM se réserve également le droit de modifier les modalités et les lieux des cours qu'elle offre.

Places disponibles réservées à votre programme
(Étudiants libres: entrez le code 9999)

Enseignant
  • Non disponible

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Mardi Du 2 septembre 2025
au 17 décembre 2025 		De 09h30 à 12h30 | UQAM Campus de Laval Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné en présentiel.
  • Les évaluations seront tenues en présentiel.

Remarque
  • Examen: 14 déc. 08:30 à 11:30
  • EXAMEN COMMUN EN PRÉSENTIEL

Enseignant
  • Non disponible

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Mercredi Du 2 septembre 2025
au 17 décembre 2025 		De 18h00 à 21h00 Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
  • Les évaluations seront tenues en présentiel.

Remarque
  • Examen: 14 déc. 08:30 à 11:30
  • EXAMENS COMMUNS EN PRÉSENTIEL

Enseignant
  • Non disponible

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Jeudi Du 2 septembre 2025
au 17 décembre 2025 		De 14h00 à 17h00 Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné en présentiel.
  • Les évaluations seront tenues en présentiel.

Remarque
  • Examen: 14 déc. 08:30 à 11:30
  • EXAMENS COMMUNS EN PRÉSENTIEL

Enseignant
  • Non disponible

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Jeudi Du 2 septembre 2025
au 17 décembre 2025 		De 18h00 à 21h00 Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
  • Les évaluations seront tenues en présentiel.

Remarque
  • Examen: 14 déc. 08:30 à 11:30
  • EXAMENS COMMUNS EN PRÉSENTIEL
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