COURS // MOH5121 Mode, droit et transactions commerciales internationales

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Trimestre Cours Groupe
  • Cycle : 1
  • Type de cours : Magistral
  • Nombre de crédits : 3
  • Discipline : Mode

Objectifs

Ce cours vise à étudier les principes et les pratiques juridiques qui affectent les opérations commerciales internationales des entreprises du secteur de la mode. De manière plus spécifique, le cours vise à familiariser l'étudiant avec le domaine du droit de la mode dans le contexte du commerce international et à expliquer et analyser les notions, concepts et principes juridiques fondamentaux nécessaires à l'étude du droit international de la mode. Il permet de développer des capacités d'analyse et de raisonnements juridiques par l'examen de contrats ainsi que par la compréhension de textes conventionnels et doctrinaux.

Sommaire du contenu

Parmi les grands thèmes couverts :

  • Principaux accords de commerce international.
  • Particularités du contrat de vente international, comme les Incoterms et l'arbitrage international.
  • Règles relatives au financement des transactions commerciales internationales, au transport international des marchandises et au droit des douanes.
  • Thèmes s'articulant autour de l'écosystème de la mode dans un contexte international.

Programmes associés à ce cours

Les modalités et horaires présentés sont à jour au moment de la recherche. Ils n'impliquent pas d'engagement ni d'obligation de la part de l'UQAM d'offrir ces cours. L'UQAM se réserve également le droit de modifier les modalités et les lieux des cours qu'elle offre.

Places disponibles réservées à votre programme
(Étudiants libres: entrez le code 9999)
Ce cours n'est pas offert lors de ce trimestre.

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Enseignant
  • Non disponible

Horaire et lieu

Jour Date Heure Lieu Type
Lundi Du 2 septembre 2025
au 15 décembre 2025 		De 18h00 à 21h00 Cours magistral

Modalités
  • Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
  • Les modalités des évaluations ne sont pas connues pour le moment. Elles seront spécifiées ultérieurement.

Temporalité
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